Le mémento des marchés privés de travaux : Intervenants, passation et travaux

A la lumière de la NF 03-001&nbsp.. de l'ordonnance du 6 juin 2005, de ses modifications et de ses textes d'application&nbsp.. de la LME du 4 août 2008&nbsp.. de l'ordonnance du 7 mai 2009 et de ses textes d'application&nbsp.. de l'évolution de la jurisprudence dans tous les domaines&nbsp.: Quel est le rôle d'un maître d'ouvrage, d'un maître d'oeuvre, d'un coordonnateur SPS&nbsp.? Qu'est-ce qu'un groupement conjoint d'entreprises, un groupement solidaire&nbsp.? Quelle est la fonction du mandataire commun&nbsp.? En cas de sous-traitance, quelles sont les garanties à fournir&nbsp.: une caution ou une délégation de paiement&nbsp.? Un particulier doit-il fournir une garantie de paiement aux entrepreneurs&nbsp.? Quelles garanties peut-il demander aux entreprises&nbsp.? Quelles sont les obligations des entrepreneurs&nbsp.? Quelles sont les règles à respecter pour la passation des marchés de travaux quand on est un particulier, un promoteur, une SA d'HLM ou un organisme de Sécurité sociale&nbsp.? Comment faire face aux incidents en cours d'exécution d'un chantier&nbsp.: travaux supplémentaires, interruption des travaux, résiliation des marchés&nbsp.? Pourquoi la réception des travaux est-elle un acte juridique important pour le client et pour l'entrepreneur&nbsp.? Les délais de paiement des entreprises sont-ils encadrés&nbsp.? Faut-il verser des acomptes&nbsp.? Y a-t-il une procédure particulière pour le paiement du solde du marché&nbsp.? Quel que soit votre rôle dans l'acte de construire, vous trouverez dans ce mémento la réponse à toutes ces questions.